Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation et l'information des cadres, aux Championnats d'Alsace, aux conventions d'objectifs et à l'Association départementale de la Protection civile du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures publiques d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur dactions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''Orientation Prévention Insertion'' (OPI) - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Structures privées d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de financement du Service daccueil du jeune et de la famille Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des frais de séjours de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du Département au Mois de léconomie sociale et solidaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de linsertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lancement de lappel à projets 2012 du Fonds départemental dinnovation pour linsertion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autres interventions sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dinsertion et de lutte contre lexclusion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement financier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création dune plate-forme mutualisée dématérialisée des marchés publics en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin